Responsable : Hervé LAROQUE
Toute nouvelle, cette commission a été créée par le bâtonnier REPIQUET.
Son responsable, Hervé LAROQUE, a publié dans le livre des Commissions ouvertes de 2005 un article intéressant sur la responsabilité des sociétés de classification ; il a également, en coopération avec les différents spécialistes de cette matière, établi un plan de conférences qui interviendront au cours de l’année, et qui couvriront les différentes questions essentielles du droit des transports.
La variété et la spécificité de cette matière, qui touche tant au droit du contrat et de la responsabilité, qu’au droit privé et au droit public et même au droit pénal et qui est le plus souvent envisagée et traitée dans une perspective internationale, devraient utilement compléter la gamme des Commissions Ouvertes de notre barreau.
Ainsi, à titre de première approche et successivement seront examinés :
- La Commission de transport (droit français et exemples étrangers)
- Le contrat de transport.
Il est prévu bien d’autres thèmes qui seront abordés au fur et à mesure des travaux de cette Commission. Ces sujets seront traités avec l’assistance d’arbitres, d’assureurs maritimes ou le cas échéant même des plus éminents professeurs de droit, spécialistes de ces matières. |